1104 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Archives départementales

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Cote/Cotes extrêmes

1104 W 1-167

Date

1920-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

20,34 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Archives départementales.

Modalités d'entrées

Versement du 25 février 1988.

Langue des unités documentaires

Français.

Rapports annuels et récolement.

Cote/Cotes extrêmes

1104 W 38

Date

1972-1978

Conditions d'accès

NC Communicabilité à vérifier