1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales et Démocratie locale

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Cote/Cotes extrêmes

1891W1-25

Date

1954-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,5 ml, 25 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/05/2017

Présentation du contenu

Affaires militaires, recensements militaires, déclarations d'option du service national avec accord franco-algérien, dispenses de service national

Cote/Cotes extrêmes

1891W/1-1891W/25

Date

1954-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Demandes de reports de service national annulées.

Cote/Cotes extrêmes

1891W/7-1891W/8

Date

1983-2004

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable