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1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau
Versement du 28 juin 2011
Associations loi 1901 du Territoire de Belfort dissoutes.
Associations « loi 1901 » dissoutes.
QUALITE PLUS 1990-2002. LES JOYEUX CASCADEURS DE LA SAVOUREUSE 1990-1996. AIDONS LES ENFANTS 1990-1993. MUTATION 1990-1996. VACANCES LOISIRS ANIMATION 1990-1994. YOGA ET MIEUX-ETRE 1990-1996. ASSOCIATION COLLECTIF ENFANT DABORD DE L'AIRE URBAINE NORD-FRANCHE-COMTE 1991-1999. OPERA ENFANTS 1991-1992. CLASSE 55 DE DELLE ET ENVIRONS 1991-2006. AMICALE DE FRANCAIS RAPATRIES D'ALGERIE 1991-2003. ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE FINANCEMENT DE LA FEDERATION DU TERRITOIRE DE BELFORT DU PARTI SOCIALISTE 1991-1995. INGEPLUS 1991-2004. AMICALE DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES DE JONCHEREY ET ENVIRONS 1991-2000. MUSIC LAND 1991-1998. EDUCATION PISCINE DELLOISE 1991-1995. ASSOC DES AMIS DE L'ECOLE « ECOLE ET GRAM » 1991-1994. AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE BAVILLIERS-DANJOUTIN 1991-2003. ENTENTE VOLLEY CLUB BELFORTAIN 1991-1996. ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES EDUCATEURS TERRITORIAUX DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES 1991-2006. LES KORRIGANS DES PIERRES LEVEES 1991-1997. LA COMPAGNIE D'ARC D'ETUEFFONT 1991-1995. DECOUVERTE ET DEGUSTATION 1991-1996. AMIS DU MUSEE FREDERIC JAPY 1991-1992. ASSOCIATION DES AMIS DE DAMIEN MESLOT 1991-1992. LADYMAN PLUS 1991-1992. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENTDU RPR DU TERRITOIRE DE BELFORT 1991-2003. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE JOEL BONNEF 1991-1992. ASSOCIATION POUR LE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE GERARD RICHE 1991-1992. FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE JEAN ROSSELOT 1991-1992.