10 Fi - Collection de clichés photographiques isolés, films négatifs noir et blanc, toutes dimensions.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Département du Territoire de Belfort, Archives départementales.

Origine

Institutions publiques ou privées, particuliers.

Modalités d'entrées

Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

Accroissements

Fond ouvert.

Conditions d'accès

NC incommunicabilité matérielle (consulter la copie numérique lorsqu'elle existe.)

Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, la consultation des images numériques est prioritaire sur l'accès aux documents originaux.

Les documents originaux sont conditionnés sous capsule de conservation en polyester et ne doivent pas en être extraits durant une consultation.

Conditions d'utilisation

Reproduction et représentation
Le Département du Territoire de Belfort et sa direction des Archives départementales ne sont pas titulaires des droits de propriété intellectuelle et industrielle des documents contenus dans cette collection.
Pour ces documents, la reproduction et la représentation doivent particulièrement s'apprécier selon les conditions fixées par le Code de la propriété intellectuelle (droit moral et droits patrimoniaux), les droits voisins, le droit à l'image.

ATTENTION
Toute reproduction et représentation faite au mépris de la loi, sans autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, conduit au délit de contrefaçon, laquelle est civilement et pénalement répréhensible. Bien que certains ayants droits ne puissent être identifiés facilement, les textes règlementant la propriété intellectuelle et industrielle restent applicables et entravent la reproduction et la représentation de ces dernières jusqu'à l'identification des auteurs et de leurs droits.
Remarques
- Le Département du Territoire de Belfort a établit la licence ETALAB 2.0 qui autorise la réutilisation (ou représentation) libre et gratuite des informations publiques, cette mesure ne s'applique qu'aux documents administratifs produits dans le cadre d'une mission de service public.
- Pour les documents dont les droits ne relèvent pas encore du Domaine public, la direction des Archives départementales bénéficie d'une exception de faveur introduite par le Code de la propriété intellectuelle (art. L.122-5-8) lui permettant « la reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ».

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Ne pas sortir les documents des capsules de protection transparente, seul le personnel qualifié à cette opération est autorisé à le faire.

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

10 Fi 21-24

Date

lundi 04 juin 1962

Particularité physique

film négatif en bande, Kodak plus-x pan, Safety film (acétate de cellulose).

Dimensions

24 x 36 cm

Modalités d'entrées

Entrée n°2011/30.

Documents en relation

Voir aussi : 9 Fi 462 à 463.

Notes

Géolocalisation : 47.636546, 6.855616

Autres données descriptives

Photographe : Jeanmougin (Valdoie).

Un groupe folklorique.

Cote/Cotes extrêmes

10 Fi 22/3