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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

Mots clés lieux

Lepuix-Neuf (Territoire de Belfort, France), Lepuix-Delle (Territoire de Belfort, France)

Personnel. – Curé et instituteur, achat de mobilier (1877). Secrétaire de mairie, nomination, traitement, indemnités (1872-1938). Receveur municipal, remises, indemnités (1828-1939). Régisseur de recettes, nomination (1939). Garde champêtre, nomination, traitement, autorisation de port d’armes (1845-1922). Taupier, traitement (1932). Instituteur, nomination, traitement, indemnités, frais de déplacement, mobilier (1877-1935). Gérant du téléphone, nomination (1927, 1939). Garde forestier, indemnités (1871, 1931). Garde forestier particulier, demande d’agrément (1881). Curé, traitement (1876). Recensement de la population, indemnités (1926-1931). Maires et adjoints, frais de représentation (1862, 1925).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 64/1

Date

1828-1939