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53 E dépôt - Grandvillars
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T., radio télévision, poids et mesures
1 G Impôts directs et cadastre
Taxe municipale sur les chiens : déclarations de possession de chiens (1855-1959) ; listes de propriétaires (1910-1924) ; note du préfet (1921); rôles (1856-1919) ; extrait des délibérations municipales (1959).