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1443 W - Préfecture, 2ème Direction - 1er Bureau, Bureau de l'Action interministérielle

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1443W 1-56

Date

1936-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

56 articles - 6,45 m/l

Origine


PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 1er Bureau, Bureau de l'Action interministérielle

Modalités d'entrées

Versement du 22 juin 04

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Administration générale

Comité départemental de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l’emploi (C.O.D.E.F.) : projets, textes, compte-rendu.

Cote/Cotes extrêmes

1443 W 24-26

Date

1966 - 2001