53 E dépôt - Grandvillars

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Cote/Cotes extrêmes

53 Ed CC 1 - 53 Ed 1 Z 1

Date

1643-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

15,30 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.

Culte israélite. – Création du rabbinat de Seppois-le-Bas : copie du décret (15 juin 1854). Montant de l’indemnité de logement annuelle due au rabbin Spiegel, répartition entre les communes de Seppois, Delle et Grandvillars : extrait du registre des actes de la préfecture du Haut-Rhin (27 septembre 1856).

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed 3 P 3

Date

1854-1856

Documents séparés

Encore en mairie: demandes d’attestation d’origine aryenne (1 P 2).