1909 W - Préfecture, Bureau de l'Animation des politiques publiques interministérielles - Bureau de la Performance et de la Relation avec les usagers

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1909W1-7

Date

1986-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

0,75 m/l

Importance matérielle

0,75 ml, 7 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de la Coordination interministérielle et du Développement économique

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/12/2017

Présentation du contenu

Lutte contre l'exclusion ; Ecole de la 2ème chance ; Politique de la ville ; Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (A.N.R.U.) ; Dossiers qualité Préfecture par les usagers ; Performance des agents.

Cote/Cotes extrêmes

1910W/1-1910W/7

Date

1986-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Bureau de la performance et de la relation avec les usagers : Charte ; Compte-rendus; Fiches actions ; Evaluations ; Certification Qualipref.

Cote/Cotes extrêmes

1910W/7

Date

2002-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 2013