1987 W - Conseil Départemental / Direction de l'Insertion

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1987W1-48

Date

1986-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

6.10 ml

48 article(s)

Origine

Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/07/2021

Cote/Cotes extrêmes

1987W/1-1987W/48

Date

1986-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Économique). Dossiers subventions : comptes (rapports du Commissaire aux comptes, bilans, rapports de gestion, tableaux de synthèse, annexes), statuts, récépissé de déclaration d'association, demande de renouvellement, présentation ADIE TDB, rapport annuel, bilan, fiches de création de tiers, PV AG, point sur la situation du microcrédit, programme de la semaine du microcrédit, portraits de clients. Partenariat : éléments de proposition au PLIE (Plans locaux pluriannuels pour l'insertion et l'emploi). PV et comptes-rendus assemblées générales, statuts, convention de financement, rapports financiers, bilans et rapports d'activité, programmes et rapports annuels (2006-2009). ADIJ (Association Départementale d'Insertion des Jeunes). Dossiers subventions : dossiers de demandes, conventions, statuts, comptes (rapports généraux du Commissaire aux comptes, comptes administratifs, bilans et annexes aux bilans, budgets prévisionnels, cahiers budgétaires, comptes de résultats), composition du CA, PV AG, projets d'activités. Convention de financement, extraits des délibérations et des PV des délibérations, compte-rendu du comité de suivi et d'orientation, élection du Président de l'association. Bilan chiffré et statistique, budget prévisionnel, projets de budgets : mise à disposition de personnel. Rapport d'activités, compte-rendu d'exécution et répartition des coûts, comptes-rendus d'actions, fiches actions PLIE (Plans locaux pluriannuels pour l'insertion et l'emploi), descriptif d'une action annuelle, projets d'ateliers. Arborescence des effectifs, convention de mise à disposition de personnel (2002-2009). Boutique gestion. Dossiers de subventions : demande, conventions et projets de conventions, comptes (rapports financiers du Trésorier, comptes annuels, comptes de résultat et synthèses comptes de résultat, bilans, immobilisations), présentation structure, bilan de l'association, rapport d'activité, bilans des actions, descriptif projet, règlement concours, statuts, PV AG, récépissé déclaration et de modification en préfecture, attestation préfectorale, dossier de presse. Convention de financement. Bilan de l'action d'accompagnement (2005-2009).

Cote/Cotes extrêmes

1987W/39

Date

2002-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable