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1428 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

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Cote/Cotes extrêmes

1428 W 1-178

Date

1856-2004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

133 articles - 14,50 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Ingénierie

Modalités d'entrées

Versement du 13 janvier 2004

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement

Restructuration du Tribunal de Grande Instance de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1428 W 108-132

Date

1990 - 2003