69 Fi - Négatifs et positifs couleurs isolés de toutes dimensions

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Cote/Cotes extrêmes

69 Fi 1 - [X]

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Département du Territoire de Belfort, Archives départementales

Caractéristiques physiques

Document figuré.

Particularité physique

Cliché photographique sur film en bande et plan-film.

Dimensions

Toutes dimensions

Origine

Documents entrés par voie extraordinaire.

Conditions d'accès

NC incommunicabilité matérielle

Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, la consultation des images numériques est prioritaire sur l'accès aux documents originaux.

Les documents originaux sont conditionnés sous capsule de conservation en polyester et ne doivent pas en être extraits durant une consultation.

Conditions d'utilisation

Reproduction et représentation

Le Département du Territoire de Belfort et sa direction des Archives départementales ne sont pas titulaires des droits d'auteur des documents contenus dans cette collection.

Quel que soit le support employé, la destination informelle, historique, culturelle ou publicitaire, l'édition d'ouvrages ou la publication d'articles, les procédés d'exploitation sur les réseaux informatiques interconnectés ou non, la reproduction et la représentation de documents doivent particulièrement s'apprécier selon les dispositions du Code français de la propriété intellectuelle (CPI -droit des auteurs : droit moral / droit patrimonial), du droit à l'image et des droits voisins). La validité des droits patrimoniaux s'évaluent au cas par cas, selon l'identification des auteurs.

Toutefois, le CPI dispose en son article L122-5 que lorsqu'une "œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille, les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" [...].

ATTENTION

Toute reproduction et représentation faite au mépris de la loi, sans autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, conduit au délit de contrefaçon, laquelle est civilement et pénalement répréhensible. Bien que certains ayants droits ne puissent être identifiés facilement, les textes règlementant la propriété intellectuelle et industrielle restent applicables et entravent la reproduction et la représentation de ces dernières jusqu'à l'identification des auteurs et de leurs droits.
Remarques
- Le Département du Territoire de Belfort a établit la licence ETALAB 2.0 qui autorise la réutilisation (ou représentation) libre et gratuite des informations publiques, cette mesure ne s'applique qu'aux documents administratifs produits dans le cadre d'une mission de service public.
- Pour les documents dont les droits ne relèvent pas encore du Domaine public, la direction des Archives départementales bénéficie d'une exception de faveur introduite par le Code de la propriété intellectuelle (art. L.122-5-8) lui permettant « la reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ».

Langue des unités documentaires

Français.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les documents conservés dans ce fonds sont extrèmement fragiles. Lorsqu'ils ont fait l'objet d'une numérisation, la consultation des images numériques est prioritaire.

L'accès aux documents originaux est soumis à autorisation des Archives départementales.

Lors d'une consultation des originaux, les documents ne doivent pas être extraits de leurs capsules polyester de conservation.

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

69 Fi 2/1-2

Date

dimanche 09 avril 1967

Particularité physique

Positif.

Dimensions

Sc. 5 x 5 ; f. 3,6 x 2,4 cm.

Origine

Archives Départementales du Haut-Rhin.

Histoire de la conservation

La collection provient d'une donation faite aux Archives départementales du Haut-Rhin par la famille de René Kirner (ancien conservateur du musée de Thann).

Modalités d'entrées

Don, entrée n°2015/173 du 6 janvier 2015.

Documents en relation

Archives départementales du Haut-Rhin :

- 46 Fi (entrée n° ad068 VE2102 du 18 juin 2014)

- 1129 J (entrée n° VE2110 du 31 juillet 2014).

Le Lion de Belfort par Auguste Bartholdi (sculpteur).

Cote/Cotes extrêmes

69 Fi 2/1

Autres données descriptives

Ancienne référence notée sur le support cartonné : EA 1/11.