1411 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

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Cote/Cotes extrêmes

1411 W 1-19

Date

1968-1992

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

19 articles - 2 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service aménagement, urbanisme et habitat (S.A.U.H.) - cellule Constructions publiques

Modalités d'entrées

Versement du 4 juillet 2002

Cote/Cotes extrêmes

1411 W 18-19

Date

1968 - 1996

Z.A.D. des Champs des châteaux à Essert.

Cote/Cotes extrêmes

1411 W 19

Date

1984 - 1996