Santé sociale : mission départementale d'insertion, centre médico-social. Environnement : pays vosgien et sous-vogien, étude sur la qualité des eaux. Affaires traitées avec la Préfecture. Loisirs et éducation : Jeunesse et Sports, Université populaire.

Aide à la recherche

1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1512 W 1-30

Date

2e moitié du 20e siècle

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

0,30 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

Modalités d'entrées

Versement du 7 juillet 2006.

Présentation du contenu

Affaires diverses suivies par le Cabinet du Président.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1512 W 2