Saint-Dizier : dîmes novales (1686-1749), échange de forêts sises dans ce fief, entre le duc de Mazarin et les habitants (29 octobre 1698), supplique des habitants au duc de Mazarin pour être autorisés à faire des battues aux loups (1724).

Aide à la recherche

Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

T 1183

Date

1686-1749

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 8 pièces papier.