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53 E dépôt - Grandvillars
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture, statistiques, travail
5 F Mesures économiques d’exception
Contrôle des prix, taxation des produits : décrets ; arrêtés municipaux et préfectoraux; coupure de presse ; procès-verbal ; correspondance ; liste des prix de denrées alimentaires et non-alimentaires ; observations du maire au préfet (1918) ; protestations d’habitants de Grandvillars (1916, 1932, 1934).