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1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale du Développement local. Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.
Entre le 1er janvier 1955 et le 31 décembre 1996
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.
Versement du 26 juin 2006.
Langue des unités documentaires
Partenaires du département pour la réalisation de ses missions d'aménagement : agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB), mission départementale, agence de Développement Economique de Belfort et du Territoire (ADEBT), société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB), association aire urbaine 2000, permanence d'Accueil, d'Information et d'Orientation (PAIO), pépinière d'entreprise, SOPRORES, Radio France, société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural de Franche Comté.
