Partenaires du département pour la réalisation de ses missions d'aménagement : agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB), mission départementale, agence de Développement Economique de Belfort et du Territoire (ADEBT), société d'Equipement du Territoire de Belfort (SODEB), association aire urbaine 2000, permanence d'Accueil, d'Information et d'Orientation (PAIO), pépinière d'entreprise, SOPRORES, Radio France, société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural de Franche Comté.

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1500 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction générale du développement local - Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

1500 W 1 - 21

Date

Entre le 1er janvier 1955 et le 31 décembre 1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

5,50 ml. 21 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction générale du développement local / Service de la construction, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 26 juin 2006.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1500 W 20

Date

1986-1987