Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

T 983-990

Date

XVIIe-XVIIIe siècle

Cahiers des charges et baux de la seigneurie de Belfort pour la prise à ferme de la seigneurie de Belfort, notamment avec: Lesueur (1665), Jean Dorin et Henri Demougin, Pierre-François Crugeot et Louis-Ernest Brenner, banquiers à Strasbourg [avec procédure de leur faillite] (1746), Joachim Huvelin.

Cote/Cotes extrêmes

T 988

Date

1744-1753