53 E dépôt - Grandvillars

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Cote/Cotes extrêmes

53 Ed CC 1 - 53 Ed 1 Z 1

Date

1643-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

15,30 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed 5 F 6-11

Date

1940-1949

Combustibles. – Bois de coupe, de chauffage et de boulange, charbon, alcool à brûler, pétrole, électricité, gaz butane, allumettes : correspondance ; extraits de délibérations municipales ; circulaires ; reçus ; listes de bénéficiaires ; factures ; notes de frais ; arrêtés préfectoraux ; enquêtes ; spécimens de déclaration de stock et de carte de charbon. Allocations aux invalides et mutilés de guerre (1942) : bons de charbon à échanger contre de l’électricité ; circulaires.

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed 5 F 11

Date

1940-1949