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1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau
Versement du 28 juin 2011
Associations loi 1901 du Territoire de Belfort dissoutes.
Associations « loi 1901 » dissoutes.
ASSOCIATION DES ETUDIANTS DE SEVENANS 1986-2000. ASSOCIATION DES LOCATAIRESH.L.M. BECHAUD-PEPINIERE 1986-1998. LA PETANQUE DU VIEUX BELFORT 1986-1998. FERRY-BOAT 1986-1987. ANDELMATIC 1986-1993. IDEES 1986-1994. MEDIA SYNTHESE 1986-1991. F.C.MAROCAINS DE BELFORT 1986. LE BOUTON D'OR 1986-1997. YAMAMBA 1986-1992. AMICALE DU BOIS JOLI 1986-1992. COMITE DE GESTION DES « COURBES VERNES » 1986-1990. AMICALE DES EMPLOYES EN PHARMACIE DU TERRITOIRE DE BELFORT ET DU PAYS DE MONTBELIARD 1986-1993. BORBOILLOT INFORMATIQUE CLUB 1986-1990. « AU PRIVAVE »CERCLE DE RENCONTRE DES AMATEURS DE JAZZ ET DE MUSIQUE 1986-1987. AMICALE DU PERSONNEL DU SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE ET DU SECRETARIAT D'ETAT DES ANCIENS COMBATTANTS DU TERRITOIRE DE BLEFORT 1986-1995. SOLIDARITE EMPLOI BELFORT-MONTBELIARD 1986-1993. COMITE FOIRE EXPOSITION DELLOISE 1986-1988. RESTAURANT DES PTT DE BELFORT 1986-2000. CENTRE NATUROPATHE BELLEVUE 1986-1994. PETANQUE ROPPOISE 1986-1994. ASSOCIATION D'INFORMATION CONTINUE DES PRATICIENNES DE L'OBSTETRIQUE DE MONTBELIARD ET DE SA REGION (ASINCOPROB) 1986-1990. ASSOCIATION DES RADIO-AMATEURS AU SERVICE DE LA PROTECTION CIVILE 1986-1987. INFODEL 1986-1999. UNION CYCLISTE BEAUCOURTOISE 1986-1994. CENTRE DEPARTEMENTAL DE LA VIE ASSOCIATIVE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1986-1991. FORM 2000 1986-1998.