1838 W - Département du Territoire de Belfort. Archives départementales.

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Cote/Cotes extrêmes

1838W

Date

1823-2015

Importance matérielle

2,15 ml, 18 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Archives départementales

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/02/2016

Présentation du contenu

Versement des archives du secrétariat.

Cote/Cotes extrêmes

1838W/1-1838W/11

Date

1951-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). - Brevets d'invention : conservation et élimination.

Cote/Cotes extrêmes

1838W/1

Date

1962-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation