Gestion du Centre Hospitalier. I.M.E.. A.D.A.P.E.I.. Maisons de retraite, création, fonctionnement.

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1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau - Bureau de la coordination

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1261 W - Préfecture - 2ème Direction - 4ème Bureau - Bureau de la coordination

Cote/Cotes extrêmes

1261 W 1-212

Date

1921-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

212 articles - 24,40 m/l

Origine

PREFECTURE 2ème Direction - 4ème Bureau Bureau de la Coordination

Modalités d'entrées

Versement du 28 février 1995

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Administration générale

Affaires sociales, santé publique.

Cote/Cotes extrêmes

1261 W 1-6

Date

1984 - 1993