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1505 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

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Cote/Cotes extrêmes

1505 W 1-14

Date

1926-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archive départementales

Importance matérielle

14 articles - 1,40 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Giromagny

Modalités d'entrées

Versement du 30 juin 2006

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale (Giromagny)

Dossiers de lotissements des communes du ressort de la subdivision et antérieurs à 1987 : demande d’autorisation, plans, note.

Cote/Cotes extrêmes

1505 W 1-6

Date

1926 - 1986