Application aux établissements hospitaliers : instructions, correspondance, délibérations du conseil municipal, 1936-1939.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

10 M - Travail - Main d'oeuvre

Déplier tous les niveaux

10 M - Travail - Main d'oeuvre

Cote/Cotes extrêmes

10 M 1-234

Date

1840-1940

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

société, travail

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort)

LEGISLATION DU TRAVAIL

Durée de travail

Présentation du contenu

Voir aussi le chapitre des conventions collectives.

Temps de travail

Semaine de 40 heures.

Cote/Cotes extrêmes

10 M 35-36

Date

1936-1939

Application aux établissements hospitaliers : instructions, correspondance, délibérations du conseil municipal, 1936-1939.

Cote/Cotes extrêmes

10 M 36

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.