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1532 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

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Cote/Cotes extrêmes

1532 W 1-7

Date

1899-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

7 articles - 0,90 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Rougemont-Fontaine

Modalités d'entrées

Versement du 5 décembre 2006

Mots clés matières

équipement, urbanisme

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale (Rougemont-Fontaine)

Registre des points de repères I.G.N.

Cote/Cotes extrêmes

1532 W 7

Date

s.d.