Association "Jeunesse au plein air". Francas. Foyer de jeunes filles Saint odile à Bavilliers. Mode de garde des enfants dans le Territoire de Belfort. Conflits sociaux. Association pour l'enseignement des étrangers. Comité départemental de la formation professionnelle, de la promotion sociale et de l'emploi. Comité départemental de prévention de la violence et de la criminalité. Locaux des prud'hommes. Projet de construction d'une maison d'arrêt dans l'aire urbaine. Association service social familial migrants.

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1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président

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Cote/Cotes extrêmes

1512 W 1-30

Date

2e moitié du 20e siècle

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

0,30 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

Modalités d'entrées

Versement du 7 juillet 2006.

Présentation du contenu

Affaires diverses suivies par le Cabinet du Président.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1512 W 13