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1147 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Bureau des associations
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Conseil général du Territoire de Belfort / Bureau des associations
Versement du 29 juin 1990.
Centres culturels, maisons de quartier, associations du département : fiches de renseignements, budgets, procès-verbaux d'assemblée générale, statuts.
Fonds départemental d'aide aux associations locales (FDAAL).
Bavilliers : Foyer rural Urcerey (1984-1986), Union sportive Châtenois football (1981-1986), Société d'éducation populaire Châtenois (1981-1986), Les Camoutchos Dorans (1981-1986), La Savoureuse (1981-1986), La Bermontoise (1982-1986), Fanfare municipale châtenois (1980-1986), Foyer communal de Bavilliers (1981-1986), Comité des fêtes de Bavilliers (1985-1986), Centre culturel et loisirs Châtenois (1982-1986), Athlétic club Châtenois (1981-1986), Sports loisirs de Trévenans (1982-1986), Association sportive Bavilliers (1982-1986), "Les 4 Villages" (1983-1986), Les Amis de l'Orgue (1984-1986), Association gestion maison du temps libre (1985-1986), Argiésans loisirs (1981-1986), Buc Echenans Mandrevillars Loisirs (1983), Le Vieux Moulin Botans (1983).