Alignement individuels sur routes communales du ressort de la subdivision de Rougemont-Fontaine : calques. Communes suivantes : Angeot, Bessoncourt, Cunelières, Chèvremont, Eguenique, Denney, Foussemagne, Fontenelle, Fontaine, Felon, Montreux-Château, Menoncourt, Lagange, Leval, Lacollonge, Lachapelle-sous-Rougemont, Frais, Rougemont-le-Château, Roppe, Romagny, Reppe, Phaffans, Petitefontaine, Petitcroix, Perouse, Saint-Germain-le-Châtelet, Vauthiermont, Larivière.

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1529 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1529 W 1-28

Date

1839-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

28 articles - 3 ml

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), subdivision de Rougemont-Fontaine

Modalités d'entrées

Versement du 5 décembre 2006

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1529 W 11-21

Date

1960 - 2005

Cote/Cotes extrêmes

1529 W 18-21

Date

1980 - 2000