Aide à la recherche

2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Déplier tous les niveaux

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

Mots clés lieux

Sermamagny (Territoire de Belfort, France)

Fonctionnement, crédits, rétribution scolaire, chauffage et éclairage des salles de classe, congés mobiles, mobilier scolaire, instruction religieuse, heure de rentrée des classes, gémination des classes (1876-1935). Bibliothèque, subventions, achat de livres (1894-1925). Cours d’adultes, création (1908-1939). Caisse des écoles, subventions (1884-1912). Fêtes patronales et nationales, vote de crédits, attributions de pain aux indigents (1844-1928).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 93/6

Date

1844-1939