Montbouton : accord fixant le montant de la rente à payer au seigneur par la cure (16 septembre 1619), lettre relative à la rente perpétuelle acquittée par la communauté pour les biens défrichés par les habitants de cette commune (1619-1741).

Aide à la recherche

Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

T 1180

Date

1619-1741

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 3 pièces papier.