53 E dépôt - Grandvillars

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Cote/Cotes extrêmes

53 Ed CC 1 - 53 Ed 1 Z 1

Date

1643-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

15,30 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.

Gestion des effectifs. – Recrutement : circulaire ministérielle (1813) ; relevé des contribuables (1831) ; registres de contrôle général du service ordinaire (av. 1830-1832) ; relevés nominatifs des citoyens mobilisables (1838-1850). Election des officiers et sous-officiers : procès-verbaux (1831-1852). Contrôle et mouvement des troupes : états des radiations et mutations (1833-1850) ; état des ouvriers domiciliés à l’usine de Grandvillars (1840) ; nomination au grade d’adjudant sous-officier au 3e bataillon de Grandvillars (1840) ; procès-verbaux de reconnaissance et d’installation de sous-officier (1841, 1848) ; feuille d’appel pour servir aux visites des armes (avant 1840-1847) ; état des gardes nationaux appelés à former le tableau du conseil de discipline du 2e bataillon (1847) ; état des gardes nationaux engagés volontairement pour soutenir les gardes nationaux de Paris (1848) ; état des citoyens non mobilisables (1848) ; liste de recensement (1848).

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed 3 H 1

Date

1813-1852