4 Fi - Collection de dessins, estampes, isolés, dimensions égales ou supérieures à 24 x 30 cm

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4 Fi 1 - [X]

Date

XVIIe siècle - XXIe siècle

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Département du Territoire de Belfort, Archives départementales.

Caractéristiques physiques

documents figurés.

Modalités d'entrées

Entrées par voie extraordinaire (achats, dons, legs, dépôts, dation), d'institutions privées ou de particuliers, ou d'institutions publiques par dérogation.

Accroissements

Fonds ouvert.

Conditions d'accès

Communicable (les documents originaux sont librement communicables sous réserve des restrictions liées à leur état matériel et à leur fragilité)

Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, la consultation des images numériques est prioritaire sur l'accès aux documents originaux.

Conditions d'utilisation

Reproduction et représentation

Le Département du Territoire de Belfort et sa direction des Archives départementales ne sont pas titulaires des droits d'auteur des documents contenus dans cette collection.

Quel que soit le support employé, la destination informelle, historique, culturelle ou publicitaire, l'édition d'ouvrages ou la publication d'articles, les procédés d'exploitation sur les réseaux informatiques interconnectés ou non, la reproduction et la représentation de documents doivent particulièrement s'apprécier selon les dispositions du Code français de la propriété intellectuelle (CPI -droit des auteurs : droit moral / droit patrimonial), du droit à l'image et des droits voisins). La validité des droits patrimoniaux s'évaluent au cas par cas, selon l'identification des auteurs.

Toutefois, le CPI dispose en son article L122-5 que lorsqu'une "œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille, les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" [...].

ATTENTION

Toute reproduction et représentation faite au mépris de la loi, sans autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, conduit au délit de contrefaçon, laquelle est civilement et pénalement répréhensible. Bien que certains ayants droits ne puissent être identifiés facilement, les textes règlementant la propriété intellectuelle et industrielle restent applicables et entravent la reproduction et la représentation de ces dernières jusqu'à l'identification des auteurs et de leurs droits.
Remarques
- Le Département du Territoire de Belfort a établit la licence ETALAB 2.0 qui autorise la réutilisation (ou représentation) libre et gratuite des informations publiques, cette mesure ne s'applique qu'aux documents administratifs produits dans le cadre d'une mission de service public.
- Pour les documents dont les droits ne relèvent pas encore du Domaine public, la direction des Archives départementales bénéficie d'une exception de faveur introduite par le Code de la propriété intellectuelle (art. L.122-5-8) lui permettant « la reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ».

Langue des unités documentaires

Français, allemand.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les documents originaux sont conditionnés sous capsule de conservation en polyester et ne doivent pas en être extraits durant une consultation.

Grandes fêtes patriotiques à Belfort (15-18 août 1919), projet d'Arc de Triomphe.

Cote/Cotes extrêmes

4 Fi 156

Date

juillet 1919

Caractéristiques physiques

Document figuré, estampe noir et blanc.

Dimensions

f. 63 x 51 ; eli/trc 59,9 x 47,4 cm.

Modalités d'entrées

Entrée n°2019-595 du 7 novembre 2019.
Don de monsieur Robert Billerey.

Présentation du contenu


Cette collection comporte des dessins (dont les dessins d'architecte), peintures, estampes de toutes sortes, isolés, en noir et blanc ou en couleur.

Documents en relation

Voir la carte postale cotée 7 Fi 174 qui présente l'Arc de Triomphe installé dans le Faubourg des Vosges (Avenue Jean Jaurès).

Notes

Avec la signature de l'Armistice le 11 novembre 1918 s'ouvre une période de démobilisation qui s'achèvera le 29 juin 1919 par la signature du Traité de Versailles. Une période de commémoration et de fêtes suivra avec le 14 juillet 1919 pour une grande célébration nationale de la Victoire.
Comme d'autres communes de France, la Ville de Belfort choisit de prolonger cette célébration avec la volonté de fêter le retour de l'Alsace et de la Lorraine à la France. Un Comité d'organisation est désigné afin de mettre en oeuvre 3 journées festives du 15 au 17 août 1919, les "Grandes Fêtes Patriotiques". Cinq commissions oeuvreront à la réalisation en étant chargées des souscriptions, de la propagande, du programme, des chars et costumes, de la décoration des rues.

Le faubourg des Vosges sera notamment décoré par la Société alsacienne de constructions mécaniques (SACM) qui se charge de concevoir et réaliser un Arc de Triomphe monumental d'une envergure de huit mètres, sur le modèle d'un demi alternateur électrique qu'elle produisait.
Cet arc, objet du document décrit dans cette notice, a été construit à Belfort, faubourg des Vosges (Avenue Jean Jaurès), à l'intersection avec la rue des Lavandières et de l'avenue d'Alsace (géolocalisation : 47.650040, 6.852482). Il était pavoisé des drapeaux des Alliés et la nuit venue, illuminé de lampes aux trois couleurs nationales.

Autres données descriptives

Echelle : 1/50e.

Inventeur : DZL, membre du Bureau 39 SACM.
Imprimeur et éditeur : Société alsacienne de contructions mécaniques (SACM), Belfort.

Mots clés typologiques