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1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'insertion

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1987W1-48

Date

1986-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

6.10 ml

48 article(s)

Origine

Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/07/2021

Mots clés matières

société, protection sociale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil départemental. Action sociale. Insertion

Cote/Cotes extrêmes

1987W/1-1987W/48

Date

1986-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

MIFE (Maison de l'Information sur la Formation et l'Emploi) - réunions du Comité Syndical : projets de délibérations, PV de réunions, présentations générales du budget, budgets de fonctionnement et d'investissement, budgets annexes et primitifs, budgets prévisionnels, orientations budgétaires, comptes administratifs, comptes de gestion, états prévisionnels de la trésorerie, programmation PLIE (Plan Local d'Insertion par l'Emploi), statuts de la MIFE, arrêtés préfectoraux, convention de mise à disposition de personnel, présentation reliée de la MIFE, points de situation, notes, offre de service : audit stratégique territorial insertion et emploi, projet de lettre de cadrage de mission.

Cote/Cotes extrêmes

1987W/29

Date

2002-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable