Provisions de greffier à Richard Klotzlin (1577) et Jean-Thiebault Heisch (1697), différend entre la duchesse de Mazarin et Michel-Bernard Schwilgué, greffier de Thann (1698), baux du greffe à François de Revilleuse (24 avril 1748) et Joseph Liethart (1er octobre 1753), différends entre ledit Liethart et divers (1767-1768), provisions de greffier à François-Joseph Rey (1778), contestations sur les droits affermés aux greffiers. Comptes des greffiers. Révocation du sieur Monin, greffier de Thann, et contestation du droit de révocation appartenant au seigneur (1783).

Aide à la recherche

Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

T 1095-1098

Date

1577-XVIIIe siècle

Cote/Cotes extrêmes

T 1096

Date

1577-1783

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 1 pièce parchemin, 22 pièces papier.