1341 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

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Cote/Cotes extrêmes

1341 W 1-10

Date

1969 - 1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

10 articles - 1,10 m/l

Particularité du document

Versement reclassé en 2015 ; seuls les plans accompagnés de dossiers techniques ont été conservés

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET Service Aménagement Foncier et Rural

Modalités d'entrées

Versement du 9 juillet 1998

Cote/Cotes extrêmes

1341 W 1-10

Date

1969 - 1984

Commune de Bessoncourt et syndicat intercommunal des eaux de Rougemont-le-Château (station d’épuration, recherches d’eau).

Cote/Cotes extrêmes

1341 W 10

Date

1975-1979