53 E dépôt - Grandvillars

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Cote/Cotes extrêmes

53 Ed CC 1 - 53 Ed 1 Z 1

Date

1643-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

15,30 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed 4 F 4*-10

Date

1911-1984

Registre de délibérations de la commission administrative, comprenant la copie de la convention passée entre les trois communes pour la création et l’exploitation de l’abattoir (1908).

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed 4 F 4*

Date

1911-1983