1838 W - Département du Territoire de Belfort. Archives départementales.

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Cote/Cotes extrêmes

1838W

Date

1823-2015

Importance matérielle

2,15 ml, 18 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Archives départementales

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/02/2016

Présentation du contenu

Versement des archives du secrétariat.

Cote/Cotes extrêmes

1838W/12-1838W/15

Date

1962-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

1838W/15

Date

1993-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Brochures réalisées en commun par les services éducatifs des services d'archives de Franche-Comté.

Cote/Cotes extrêmes

1838W/15

Date

2010-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation