Élections Européennes : commission, résultats, recensement des votes (2005, 2009, 2011).

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1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et de la Légalité, Pôle des Collectivités locales et Démocratie locale - Service Elections-Réglementation

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1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et de la Légalité, Pôle des Collectivités locales et Démocratie locale - Service Elections-Réglementation

Cote/Cotes extrêmes

1957W1-15

Date

1958-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1,70 ml, 15 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/12/2019

Présentation du contenu

Élections européennes,présidentielles, législatives, régionales, cantonales ; Professions réglementées ; Élections chambres consulaires ; Transports de corps ; Plan départemental chasse et et pêche ; Foires locales.

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Réglementation et élections

Élections européennes,présidentielles, législatives, régionales, cantonales ; Professions réglementées ; Élections chambres consulaires ; Transports de corps ; Plan départemental chasse et et pêche ; Foires locales.

Cote/Cotes extrêmes

1957W/1-1957W/15

Date

190-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable