1541 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

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Cote/Cotes extrêmes

1541 W 1-43

Date

1966-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 9 janvier 2007.

Cote/Cotes extrêmes

1541 W 42-43

Date

1966-1998

Enquête sur les travaux de sécurité dans les collèges et lycées, lancée par le Conseil général auprès des autres Conseils généraux et régionaux.

Cote/Cotes extrêmes

1541 W 42

Date

1994-1998