Circulaires et instructions (1911-1913) ; correspondance (1911-1928) ; assurés facultatifs (1911-1920) ; listes des assurés obligatoires (1920-1929) ; cartes annuelles d’assurés.

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53 E dépôt - Grandvillars

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53 E dépôt - Grandvillars

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed CC 1 - 53 Ed 1 Z 1

Date

1643-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

15,30 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.

Mots clés lieux

Grandvillars (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Grandvillars (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE Q Assistance et prévoyance

4 Q Application des lois d’assistance et de prévoyance

Retraites ouvrières et paysannes.

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed 4 Q 1-2

Date

1911-1929