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1810 W - Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC-VG) - Service départemental du Territoire de Belfort

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Cote/Cotes extrêmes

1810W 1-10

Date

1950-2010

Importance matérielle

1,40 m/l ml, 10 article(s)

Origine

Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, Service départemental du Territoire de Belfort (ONAC)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/03/2015

Présentation du contenu

Fiches nominatives aide sociale ; Territoires d'opérations extérieures au Maroc ; Allocations de préparation à la retraite.

Mots clés matières

extérieur, guerre

Mots clés collectivités

Office national des anciens combattants et victimes de guerre. Service départemental (Territoire de Belfort)

Cote/Cotes extrêmes

1810W/1-1810W/11

Date

1950-2010

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Demandes de la carte de stationnement pour combattant A-T.

Cote/Cotes extrêmes

1810W/5

Date

2007-2010

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation