Modifications des statuts (1995-1996, 1999, 2000); renouvellement du comité (mai 2001), renouvellement des délégués (2004), Pot de l'amitié au Ballon d'Alsace (2008).

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300 E dépôt 2 W - Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d'Alsace (SMIBA)

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300 E dépôt 2 W - Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d'Alsace (SMIBA)

Cote/Cotes extrêmes

300 Ed 2 W 1 - 300 Ed 2 W 23

Date

1970-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,85 ml

Modalités d'entrées

Versement du 13 décembre 2016

Mots clés collectivités

Syndicat mixte interdépartemental du Ballon d'Alsace (Belfort, Territoire-de-Belfort)

Modifications des statuts (1995-1996, 1999, 2000); renouvellement du comité (mai 2001), renouvellement des délégués (2004), Pot de l'amitié au Ballon d'Alsace (2008).

Cote/Cotes extrêmes

300 Ed 2 W 2

Date

1995-2008

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