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1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau
Versement du 28 juin 2011
Associations loi 1901 du Territoire de Belfort dissoutes.
Associations « loi 1901 » dissoutes.
AMICALE DE PÊCHE DE LEPUIX-GY 1995-2002. ASSOCIATION DE DEFENSE DES VICTIMES DE L'ESPACE AUTOMOBILE 1995-1999. AMICALE DES ANCIENS DU 61ÉME RÉGIMENT D'ARTILLERIE 1995-2006. ARTISANS DU MONDE TERRITOIRE DE BELFORT 1995-2000. 2 CS QUALITE 1995-2001. BELFEXPORT 1995-1996. ACCROCK 1995-1997. BIEN VIVRE A ROPPE 1995-1997. REVALORISATION ET ENTRETIEN DU PATRIMOINE PRIVE 1995-2000. ECURIE ZONE ROUGE 1995-1999. ODE LA 1996. COMITE REGIONAL ALSACE-LORRAINE FRANCHE-COMTE DE LA FEDERATION FRANCAISE DU SPORT TRAVAILLISTE 1996. CIRQ'Ô FOLIES 1996-2003. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LA DEFENSE DE L'ESPACE ET DE L'ENVIRONNEMENT 1996-1998. ASSOC DE JEUNES SAPEURS POMPIERS DU CENTRE DE 1ère INTERVENTION DE MEZIRE 1996-1999. MUSICOS COEUR 1996. ALBATROS : ASS LOISIRS BELFORTAINE POUR AGENTS TELECOM RELAX OU SPORTIFS 1996-2000. ACCESS 1996-2000. LES SUPPORTERS DU TIR SPORTIF 1996. ASSOCIATION ANJOUTEY FLEURI 1996-2002. TIR TAIRNGIRE 1996-1997. ASSOCIATION DE FINANCEMENT DE LA FEDERATION DU FRONT NATIONAL DU TERRITOIRE DE BELFORT 1996-1999. ASSOCIATION DU TRANSPORT DES MATERNELLES DE GIROMAGNY (A.T.M.G.) 1996-1998. ISO 5 1996-2001. JAM SESSION ENSEMBLE INSTRUMENTAL DE JAZZ 1996-2003.