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56 E dépôt Joncherey
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
dépôt communal en 1965, 1988 et 2014
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles, pompiers
4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
Guerres napoléoniennes : réquisition (an XIII-1815), état nominatif des dommages et pertes subies (1815), procès verbal de vérification des pertes de guerre (1815), répartition d’indemnité (1822).