Guerres napoléoniennes : réquisition (an XIII-1815), état nominatif des dommages et pertes subies (1815), procès verbal de vérification des pertes de guerre (1815), répartition d’indemnité (1822).

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56 E dépôt - Joncherey

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56 E dépôt Joncherey

Cote/Cotes extrêmes

56 Ed CC 1 - 56 Ed 3 R 4

Date

1690-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,40 ml

Origine

dépôt communal en 1965, 1988 et 2014

Mots clés lieux

Joncherey (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Joncherey (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles, pompiers

4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles

Guerres napoléoniennes : réquisition (an XIII-1815), état nominatif des dommages et pertes subies (1815), procès verbal de vérification des pertes de guerre (1815), répartition d’indemnité (1822).

Cote/Cotes extrêmes

56 Ed 4 H 1

Date

An XIII-1822

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