53 E dépôt - Grandvillars

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed CC 1 - 53 Ed 1 Z 1

Date

1643-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

15,30 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.

Etats des changements à opérer sur la matrice générale des contribuables (1819, 1824).

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed 1 G 16

Date

1819-1824