Morvillars Est, section Fougerais : Enquête publique DUP ; Recours administratif ; Commission permanente d’études et de protection des eaux et ABPN ; Mise en comptabilité des POX ; Ordonnances d’expropriation ; Indemnités.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

Déplier tous les niveaux

1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

Cote/Cotes extrêmes

1582 W 1-34

Date

1966 - 2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

34 articles - 3,50 m/l

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

Modalités d'entrées

Versement du 22 octobre 2007

Mots clés matières

équipement, environnement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Environnement