1402 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction du développement local. Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

1402 W 1-116

Date

1946-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

15,40 ml 116 articles

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction du développement local / Service des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme.

Modalités d'entrées

Versement du 24 janvier 2002.

Présentation du contenu

Travaux départementaux.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 105-109

Date

1946-1998

Délibérations (1981-1984). Ventes de coupes de bois, revenu des bénéfices de l'exploitation agricole, TVA sur la vente de bois (1990-1997). Catalogue (1996).

Cote/Cotes extrêmes

1402 W 108

Date

1981-1997