Ouvrages militaires, location de terrains (1926). Administration militaire, transfert de corps (1922). Guerre de 1870-1871, réquisitions, bons d’indemnités (1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions d’automobiles et de chevaux (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendie (1852-1883).

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

NOVILLARD

Mots clés lieux

Novillard (Territoire de Belfort, France)

Affaires militaires

Ouvrages militaires, location de terrains (1926). Administration militaire, transfert de corps (1922). Guerre de 1870-1871, réquisitions, bons d’indemnités (1874). Guerre de 1939-1945, réquisitions d’automobiles et de chevaux (1939). Sapeurs pompiers, dépenses faites lors d’incendie (1852-1883).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 74/9

Date

1852-1939

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