49 E dépôt - Foussemagne

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Cote/Cotes extrêmes

49 Ed 1 B 1 - 49 Ed 2 T 3

Date

1747-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

6,70 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1965, 1974 et 2008.

Recettes et dépenses : bordereaux détaillés, livres de détail (1836-1949) ; dépenses imprévues : délibérations du conseil municipal (1891-1900).

Cote/Cotes extrêmes

49 Ed 2 L 1

Date

1836-1949