Administration générale des communes, comptabilité communale : budgets primitifs, délibérations, plans, correspondance,rapports d'enquête, actes de vente arrêtés préfectoraux et municipaux, baux, PV d'adjudication des coupes.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

121 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

Déplier tous les niveaux

121 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

Cote/Cotes extrêmes

121 W 1-16

Date

1934 -1957

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

16 articles - 1,50 m/l

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort, 1ère direction - 3ème bureau

Modalités d'entrées

Date de versement inconnue

Mots clés matières

administration, administration générale, extérieur, guerre

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Administration générale